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Réunion du conseil municipal de Sauveterre de Béarn

la prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mercredi 24 juin 2009 Tout d'abord, à 18 heures réunion informelle du conseil municipal en ouverture de la séance officielleOrdre du jour :L’opérateur ANTARGAZ a été retenu par le Syndicat Départemental d’Electrification des Pyrénées-Atlantiques (SDEPA) sur le territoire de la commune de Sauveterre-de-Béarn pour distribuer et fournir du gaz propane aux habitants.Au cours de cette réunion, les responsables d’ANTARGAZ exposeront le projet de desserte de la commune aux élus, en présence des représentants du SDEPA et de la presse locale.A 19 heures 30 séance officielleOrdre du jour :1) Electrification rurale. Programme départemental (esthétique) 2009. Enfouissement des réseaux P.33 Ecole - Allée des Soupirs, 1ère tranche : approbation du projet et du financement de la part communale.2) Signature d’une convention de mise à disposition d’un adjoint technique 2ème classe à la Communauté de Communes3) Signature d’une convention de mise à disposition des services de l’Etat pour l’instruction des demandes de permis et de déclarations préalables relatives à l’occupation du sol.4) Signature d’une convention d’occupation avec Antargaz5) Décision modificative de crédits n° 1 – budget général6) Demande de subvention Le Cercle bleu7) Questions diverses

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