La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le jeudi 18 décembre 2008 à 18 heures 30 à la mairie de Sauveterre-de-Béarn
Ordre du jour :
1) Examen et vote du compte administratif 2007 du budget assainissement : Rectification
2) Nouvelle affectation du résultat 2007 du budget assainissement suite à la rectification du compte administratif
3) Décision modificative de crédits n° 2 – Budget assainissement
4) Fixation du tarif de la redevance d’assainissement pour l’année 2009
5) Fixation des tarifs de la redevance pour l’utilisation de la fosse de dépotage 2009
6) Travaux d’aménagement de l’Allée des Soupirs et opération de sécurité sur la RD.933 : approbation du projet, financement.
7) Décision modificative de crédits n°4 du budget général
8) Décision modificative de crédits n° 1 du budget annexe lotissement artisanal d’Oreyte
9) Dissolution du budget annexe Dous Agréous
10) Convention de forfait communal avec la commune d’implantation de l’école pour les classes sous contrat d’association
11) Prévention bucco-dentaire à l’école primaire
12) Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations données par le conseil municipal
13)- Questions diverses

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