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Conseil municipal de Sauveterre

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu

Mercredi 22 octobre 2008 à 18 heures 30 à la mairie de Sauveterre-de-Béarn

Ordre du Jour :

1- Modification du Plan Local d’Urbanisme

2- Aménagement du site de l’ancienne conserverie – Approbation des modalités de concertation

3- Travaux intérieurs de l’église Saint-André – Demandes de subventions : modification du découpage des travaux

4- Autorisation de déposer une déclaration préalable de travaux pour la salle des Chênes et le préfabriqué communal

5- Décision modificative de crédits n° 3 – budget général

6- Signature d’une convention pour l’utilisation de la fosse de dépotage par la Société SDEPE

7- Travaux d’assainissement 2009 : Demandes de subventions

8- Fixation des modalités d’exercice du travail à temps partiel

9- Renouvellement du contrat d’abonnement aux progiciels COSOLUCE

10- Caisse de solidarité du Collège Reine Sancie

11- Désignation d’un correspondant « prévention routière »

12- Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations données par le conseil municipal

13- Questions diverses

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